M. Francois Brunet

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Droit public

Droit administratif général (L2)
Introduction générale au droit (L1)
Epistémologies juridique et générale (M2/Doctorat)

Droit public général
Théorie du droit
Epistémologies générale et juridique / Intégrité scientifique
Normativité juridique / concurrence des normativités
Droit et Psychanalyse

TRAVAUX ET PUBLICATIONS

Ouvrages

1. Introduction générale au droit, co-écrit avec Muriel Fabre-Magnan, PUF, coll. Thémis, 2ème éd. mise à jour, 2022, 434 p. (1ère éd. août 2017)
2. La normativité en droit, préface de E. Picard, post-scriptum de A. Supiot, éd. Mare et Martin, coll. "Bibliothèque des Thèses", 2012, 678 p.
3. La pensée juridique de Hans Kelsen, éd. Mare et Martin, coll. "La pensée juridique de...", octobre 2019, 160 p.

Derniers articles et communications

« Liberté et individualisme moderne », communication lors du séminaire Une éthique pour notre temps du Département de psychanalyse de l’Université Paris 8, 4 février 2025.

« Revendications identitaires et règles communes », communication lors de la journée d’étude La singularité dans la clinique organisée par le département de psychanalyse de l’Université Paris 8, 10 décembre 2024. Version écrite à paraître dans les actes de la journée, vidéo en ligne.

« Le juge du référé-liberté dans la crise sanitaire : un juge entravé ? », communication lors de la première édition des Rencontres franco-helléniques de droit administratif, organisées par le Conseil d’Etat français, le Conseil d’Etat grec et les Universités d’Athènes et de Tours, 19-20 octobre 2023, Athènes (Grèce).

« Réflexions sur la question du juriste anarchiste », in R. Broussais, A. Mimouni et L. Terracol (dir.), La place de l’histoire du droit et des institutions dans les pensées libertaires (actes du colloque du 29 novembre 2024, à paraître).

« L'emballement normatif : comment ne pas se bercer d'illusions ? » (introduction du dossier "La qualité de la norme"), Revue du Droit d'Assas, n° 28, octobre 2024, pp. 29-36, en ligne.

Avec N. Cayrol, « Cassation, conventionnalité et constitutionnalité », in B. Defoort et J. Traullé (dir.), La cassation. Regards croisés, Lexis Nexis, 2023, pp. 97-112.

« La justice administrative », in M. Dugué et J. Traullé (dir.), La motivation enrichie des arrêts rendus par la Cour de cassation, Lexis Nexis, 2022, pp. 47-54.

« Effets de l'inconstitutionnalité d'une ordonnance non ratifiée : la machine à remonter le temps dans les affaires en cours », Blog JusPoliticum, 10 oct. 2022, en ligne.

« La modulation dans le temps des déclarations d'inconstitutionnalité et d'inconventionnalité : les droits de l'homme en suspens », RFDA, 2022, pp. 159-170.

« Pérennité de l’entreprise et notions voisines en droit public », in G. Bargain et F. Juredieu (dir.), La pérennité de l'entreprise, LexisNexis, 2022, pp. 7-16 (actes du colloque du 2 avril 2021)

Postface de : Jérémy Martinez, Conseil constitutionnel et économie, préface de G. Drago, L'Harmattan, coll. "Prix scientifique", 2022.

« Petite enfance et puérilité du droit » (tribune), AJDA, 2021, p. 2545.

« Le droit administratif à travers l'anthropologie dogmatique », in K.-H. Voizard et J. Caillosse (dir.), Le droit administratif aujourd'hui. Retours sur son enseignement, Dalloz, coll. Thèmes et commentaires, 2021, pp. 85-100.

« La loi comme obstacle au jugement de légalité », in B. Defoort et B. Lavergne (dir.), Juger de la légalité. Quel(s) juge(s) pour quelle(s) légalité(s), LexisNexis, 2021, pp. 127-147.

« La contrainte du droit », Pouvoirs, n° 177: Que peut l'Etat ?, avril 2021, pp. 71-82 [voir en ligne].

« Contrainte, obligation, normativité en droit : quelques remarques », Énergie - Environnement - Infrastructures, dossier sous la direction de B. Lormeteau et M. Torre-Schaub : La question climatique est-elle contraignante ?, n° 3, mars 2021.

« Beaucoup de bruit pour pas grand-chose ? » (tribune sur les suites de la jurisprudence Force 5 relative aux ordonnances non ratifiées), AJDA, 2020, p. 2337.

Recension de: M. Saint-Hilaire, Les positivismes juridiques au XXème siècle. Normativismes, sociologismes, réalismes (Presses Universitaires de Laval, coll. Dikè, 2020), RIEJ, 2020.85, pp. 271-274

« Schengen, les transporteurs aériens et la QPC », note sous la déc. n° 2019-810 QPC du 25 octobre 2019 (Société Air France), AJDA, 2020, pp. 185-191.

« Propos introductif », in A.-L. Girard et F. Brenet (dir.), Cohérence et actes administratifs, actes du colloque de Poitiers, 21-22 mars 2019, Presses Universitaires Juridiques de Poitiers (LGDJ), 2020, pp. 5-19.

« L'aménagement saisi par le droit souple? », note sous CAA Marseille, 22 juin 2018, n° 17MA03851, AJDA, 2019, pp. 955-959.

« Les bases conceptuelles du droit de l’Union européenne : jalons théoriques », RDUE, n°2, 2019, pp. 141-155

« La censure de l’anticipation par la loi d’une réforme improbable. Nouvelles remarques sur l’exigence de normativité de la loi », AJDA, 2018, pp. 2199-2202.

« Le développement du soft law en droit interne », in P. Deumier et J.-M. Sorel (dir.), Regards croisés sur la soft law en droit interne, européen et international, LGDJ, 2018, coll. Contextes, pp. 139-153.

« La norme-reflet. Réflexions sur les rapports spéculaires entre normes juridiques », RFDA, 2017, pp. 85-104.

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Bureau D126
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