Présentation du Master Droit de la santé parcours Biotechnologies et droit
Ce parcours est dupliqué dans la mention de Master Sciences du vivant.
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Formation continue et reprise d'études : Ce Master est également accessible dans le cadre de la formation continue (salariés, demandeurs d'emploi ou personnes sans activité) avec éventuellement des validations d'acquis.
Cours Magistral 18 h
En savoir plusTravaux Dirigés 12 h
En savoir plusUE 30 h - 4 Crédits ECTS
CATHERINE DUPUY-PAPIN
Objectifs pédagogiques : Cette UE a pour but de positionner et repositionner les fondamentaux en Biologie permettant aux étudiants venant d’horizons différents de suivre les différents parcours de cette Mention.
Compétences acquises : Acquisition des connaissances de base en biologie moléculaire et cellulaire, en biochimie, microbiologie et en génétique des procaryotes et des eucaryotes.
Programme – contenu de l'UE :
Cours : Chapitre 1. Biologie Moléculaire et Cellulaire : Génie génétique - Chapitre 2. Concepts du métabolisme central / biochimie des protéines - Chapitre 3. Connaissances de bases en bactériologie, virologie, parasitologie et immunologie
TP : Acquisition des techniques de bioinformatique de base spécifiques à l’analyse des séquences biologiques d’une part mais également des banques de données aussi bien biologiques que bibliographiques.
Cours Magistral 9 h
En savoir plusTravaux Dirigés 21 h
En savoir plusUE 30 h - 3 Crédits ECTS
LAURENCE DOUZIECH
Les objectifs de cette UE sont de former les étudiants aux méthodologies de base permettant de mettre en œuvre la gestion de projets, de leur donner les clés pour une rédaction adaptée de leur Curriculum vitae et lettres de candidature, et enfin de leur faire acquérir les bases de l’établissement de documents de communication.
Compétences acquises : Capacité d’établir des diagrammes de gestion de projets (identification des objectifs, des opérationnels, des tâches, d’un organigramme, des livrables). Capacité de répondre à une offre de stage ou d’emploi ou d’effectuer une candidature spontanée (CV-lettre de motivation en français).
Etablir un support de communication écrit à différente échelle.
Programme – contenu de l'UE :
Cours : Gestion de projet (concept et méthodes) - Etablissement d’un bilan personnel en vue d’établir son CV en français. Rédaction d’une lettre motivation en réponse à une offre ou en candidature spontanée - Communication écrite et orale : comment établir un mémoire, un poster ou un support pour un exposé (utilisation de certains logiciels de traitement de texte ou de diaporama)
TD : Une partie des TD seront consacrés à la mise en pratique des techniques de communication (présentation d’exposés et rendu de note de synthèse sur des sujets en liaison avec les UE de biotechnologies) - Les étudiants seront organisés par groupe et auront à présenter un projet sous forme théorique et son déroulé selon les principes de la gestion de projet (après validation, ce projet sera mis en exécution au semestre 2 UE 8.1) - Des conférences métiers (par parcours) seront organisées afin de faire connaitre aux étudiants des exemples de carrières suite aux formations suivies.
UE 20 h - 3 Crédits ECTS
Objectifs pédagogiques : Approfondissement de l’anglais courant et de l’anglais scientifique écrit et oral
Compétences acquises : Maîtrise de l’anglais scientifique oral et écrit. Renforcement de l’anglais courant requis dans le monde du travail
Programme – contenu de l'UE : Vocabulaire de la biologie et de la biotechnologie – Etude d’articles de presse / podcasts en lien avec le domaine disciplinaire - Exposés en anglais – Interactions en anglais.
UE 30 h - 3 Crédits ECTS
EMILIE CAMIADE
Prérequis : Connaissances de bases en biologie moléculaire, biochimie, microbiologie et génie génétique
Objectifs pédagogiques : faire acquérir aux étudiants les fondamentaux des approches biotechnologiques en vue de la production de molécules biosynthétiques : biomédicaments et autres molécules d’intérêt dans divers champs des biotechnologies.
Compétences acquises : appréhender les méthodes mises en œuvre pour la bioproduction de molécules : constructions moléculaires, transformation des cellules hôtes, culture en bioréacteur de laboratoire.
Programme contenu de l’UE :
TP : 2 Ateliers de bioproduction
-Bioconversion par ingénierie métabolique pour la production de métabolite d’intérêt thérapeutique
-Génie génétique pour la bioproduction de protéine recombinante
Rédaction d’un compte-rendu et mise en perspectives avec les diverses méthodes de bioproduction de molécules d’intérêt.
Travaux Dirigés 4 h
En savoir plusCours Magistral 16 h
En savoir plusUE 20 h - 3 Crédits ECTS
JILLIAN MARC
L'objectif global est d'éveiller les étudiants au secteur des biotechnologies. Il se décline en plusieurs points : Intégrer les définitions, concepts et problématiques structurant les biotechnologies - Connaître l'histoire et l'évolution actuelle des biotechnologies, depuis les méthodes ancestrales jusqu'aux biotechnologies modernes - Appréhender les environnements économique et sociétal définissant le cadre dans lequel se développent les biotechnologies - Appréhender le processus de transposition et d'applications industrielles des découvertes et avancées en biotechnologies - Appréhender la diversité des thèmes de recherches et des applications industrielles en biotechnologies aujourd'hui.
Compétences acquises : L’objectif premier de cette UE est de poser un socle commun de connaissances de base du domaine des biotechnologies.Programme – contenu de l'UE : Histoire et définitions des biotechnologies - Environnements économique et sociétal - Industries des biotechnologies.
Élément Constitutif 15 h - 2 Crédits ECTS
Cours EP2 Principes du droit social (15h CM) : Principes du droit social: Droit du travail et Protection sociale.
En savoir plusÉlément Constitutif 45 h - 5 Crédits ECTS
1. Introduction au droit: concepts de base, avec des illustrations tirées des matières intéressantes pour le cursus ; notion de règle et de système normatif ; notion de droits subjectifs et contenu (droits extrapatrimoniaux, droits réels, droits de créance) ; notion de personne juridique (personnes physiques, et personnes morales de droit privé et de droit public) ; protection de la personne physique (droits fondamentaux) ; sources du droit : Convention européenne des droits de l'homme, droit de l’Union européenne, traités internationaux et organisations internationales (en insistant sur deux exemples : les accords multilatéraux de l’OMC, et l’Organisation Européenne des Brevets), lois et textes réglementaires, jurisprudence, interprétation administrative ; branches du droit (dont : aperçu de droit administratif) ; juridictions ; comparaison générale entre les systèmes juridiques ; documentation juridique.
2. Principes du droit des obligations: négociation, formation et exécution des contrats ; les incidents d'exécution ; la renégociation. Règles générales de responsabilité civile. Aperçu du régime général de l'obligation.
3. Principes du droit des affaires : L’activité commerciale (généralités) ; sociétés commerciales et autres groupements ; droit de la concurrence. Notions générales sur les procédures collectives.
UE 45 h - 7 Crédits ECTS
FRANCOIS-XAVIER TESTU
Objectifs pédagogiques : Ces enseignements juridiques sont destinés aux étudiants issus d’un cursus scientifique afin qu’ils acquièrent les concepts de base et principaux outils opérationnels en droit.
Compétences acquises : Au terme de cet enseignement, l’étudiant non juriste doit être en possession des acquis suivants : Sensibilisation aux retombées pratiques de l’idée de règle et aux objectifs poursuivis par les systèmes normatifs (nationaux et internationaux) - Repérage par rapport aux systèmes juridictionnels ou décisionnels - Maîtrise suffisante du langage du droit et de ses concept fondamentaux - Repérage au sein des principales branches du droit utiles pour le domaine (spécialement le droit des contrats et de la responsabilité, et le droit des affaires), et maniement de la documentation juridique - Compréhension de la méthode juridique, c'est-à-dire de l’angle particulier qui fait que les éléments factuels (par ex. scientifiques ou économiques) d’un dossier donné sont prêts à être traités juridiquement sous l’empire des normes pertinentes.
UE 20 h - 3 Crédits ECTS
Objectifs pédagogiques : Acquérir des notions spécifiques d’anglais juridique.
Compétences acquises : Intégrer le vocabulaire spécifique des textes juridiques.
Programme – contenu de l'UE : Vocabulaire juridique – Etude d’articles de presse / podcasts en lien avec le droit - Exposés en anglais – Interactions en anglais
Cours Magistral 14 h
En savoir plusTravaux Dirigés 6 h
En savoir plusUE 20 h - 4 Crédits ECTS
AUDREY OUDIN
Objectifs pédagogiques : Donner aux étudiants un premier socle de connaissances en microbiologie, sur les techniques de culture végétale in vitro et d’amélioration génétique animale à la base des biotechnologies industrielles du secteur agro-alimentaire afin de pouvoir appréhender et analyser tout sujet en lien avec ces thématiques. Ils seront aussi formés à la notion de conservation des espèces afin de mieux comprendre leurs enjeux et l’impact sur la société.
Compétences acquises : Les étudiants acquerront les bases de la microbiologie industrielle (notions de métabolisme microbien, processus fermentaires) ainsi que les méthodes de culture végétale in vitro et de transformation génétique végétale qui permettent d’améliorer, de conserver et de multiplier les végétaux. Ils connaitront les objectifs et les moyens existant pour l'amélioration génétique des animaux (fécondation in vitro, insémination artificielle, sélection, clonage) ainsi que l’impact de ces approches sur la conservation des espèces animales.
Programme – contenu de l'UE :
Cours /TD : 1. Notions de microbiologie appliquée au domaine agro-alimentaire et au domaine industriel- les processus fermentaires et leurs applications. 2. Les biotechnologies traditionnelles végétales : la culture in vitro, amélioration génétique des végétaux, conservation et multiplication. 3. Amélioration des animaux et contrôle de la reproduction.
Pour les parties 1 et 2, les cours seront organisés sous forme de cours inversés.
Cours Magistral 16 h
Objectifs pédagogiques : Connaître la réglementation et les aspects économiques inhérents aux produits issus des biotechnologies
Compétences acquises : Identifier les exigences des réglementations applicables aux produits issus des biotechnologies
Programme – contenu de l'UE : Cycle de vie des produits de santé – Référentiels - Propriété industrielle – brevet – Bioéthique - Introduction au contexte économique et industriel.
Travaux Dirigés 4 h
Objectifs pédagogiques : Connaître la réglementation et les aspects économiques inhérents aux produits issus des biotechnologies
Compétences acquises : Identifier les exigences des réglementations applicables aux produits issus des biotechnologies
Programme – contenu de l'UE : Cycle de vie des produits de santé – Référentiels - Propriété industrielle – brevet – Bioéthique - Introduction au contexte économique et industriel.
UE 20 h - 3 Crédits ECTS
LAURENCE DOUZIECH
Objectifs pédagogiques : Connaître la réglementation et les aspects économiques inhérents aux produits issus des biotechnologies
Compétences acquises : Identifier les exigences des réglementations applicables aux produits issus des biotechnologies
Programme – contenu de l'UE : Cycle de vie des produits de santé – Référentiels - Propriété industrielle – brevet – Bioéthique - Introduction au contexte économique et industriel.
Objectifs pédagogiques : Connaître la réglementation et les aspects économiques inhérents aux produits issus des biotechnologies
Compétences acquises : Identifier les exigences des réglementations applicables aux produits issus des biotechnologies
Programme – contenu de l'UE : Cycle de vie des produits de santé – Référentiels - Propriété industrielle – brevet – Bioéthique - Introduction au contexte économique et industriel.
UE 20 h - 3 Crédits ECTS
MARIE-HELENE CAUCHY
Objectifs pédagogiques : Préparation TOEIC avec test blanc / entrainement CLES2
Compétences acquises : Distinction anglais britannisue/anglais américain. Phonologie américaine. Vocabulaire américain de la vie quotidienne et du monde du travail
Programme – contenu de l'UE : Préparation intensive au test TOEIC. Exercices d’entrainement au CLES 2 écrit et oral
Travaux Dirigés 20 h
En savoir plusUE 20 h - 3 Crédits ECTS
LAURENCE DOUZIECH
Objectifs pédagogiques : Les objectifs de cette UE sont de faire réaliser aux étudiants un projet en application des méthodes de gestion de projets acquise en semestre 1, la réalisation de Curriculum vitae et lettres de candidature selon les normes étrangères (rédaction en anglais), et enfin acquérir les méthodes de recherche de stage ou d’emploi.
Compétences acquises : Capacité de réaliser un projet en groupe. Capacité de répondre à une offre de stage ou d’emploi en France ou à l’international (CV-lettre de motivation en anglais).
UE - 6 Crédits ECTS
EMILIE CAMIADE
Objectifs pédagogiques : Elaboration et conduite d’un programme de travail dans un contexte professionnel scientifique / élaboration d’une synthèse bibliographique sur un sujet particulier en lien avec le parcours de l’étudiant.
Compétences acquises : Etablissement d’un programme de travail - Préparation et conduite du travail - Analyse critique du travail effectué – Recherche bibliographique - Rédaction d’un rapport ou d’un mémoire bibliographique
Programme – contenu de l'UE :
Stage de 7 semaines à 3 mois en milieu professionnel scientifique en France ou à l’étranger ou recherche bibliographique
UE 20 h - 3 Crédits ECTS
FARIDA ARHAB-GIRARDIN
Objectifs pédagogiques : Maîtriser les concepts de base et le cadre juridique de la recherche et des pratiques biomédicales - Comprendre les enjeux de la bioéthique, les interactions avec les autres disciplines dont le droit - Identifier les sources nationales et internationales, les instances en la matière - Connaître les grandes règles et savoir les appliquer.
Compétences acquises : Savoir identifier et respecter les contraintes bioéthiques à tous les stades de la recherche médicale et pharmaceutique, et connaître les modalités de mise en œuvre des règles dans les cas les plus sensibles.
Programme – contenu de l'UE :
Cours : Naissance et différentes sources du droit de la bioéthique. Principes fondamentaux de protection de la personne et de l’espèce humaines gouvernant le droit de la bioéthique. La mise en œuvre des principes et réglementations en matière de procréation (assistance médicale à la procréation, gestation pour autrui…), éléments et produits du corps humain (prélèvements d’organes et autres produits/éléments du corps humain…), génétique et neurosciences, fin de vie, la recherche sur la personne humaine, la recherche sur l’embryon et l’utilisation des cellules souches.
UE 16 h - 2 Crédits ECTS
: Droit anglo-américain des affaires
Objectifs pédagogiques : Acquérir des notions spécifiques d’anglais juridique.
Compétences acquises : A partir d’un travail plus particulièrement oral, intégrer le vocabulaire spécifique des textes juridiques dans le domaine du droit des affaires.
Programme – contenu de l'UE : Vocabulaire juridique – Etude d’articles de presse / podcasts en lien avec le droit - Exposés en anglais – Interactions en anglais
UE 24 h - 4 Crédits ECTS
FRANCOIS-XAVIER TESTU
Objectifs pédagogiques : Donner aux étudiants une compétence sur les questions essentielles de la protection des découvertes, et des droits de propriété industrielle qui permettent d’exploiter les inventions dans les entreprises de haute technologie
Compétences acquises : Au terme de cet enseignement, l’étudiant devra avoir acquis des connaissances fermes sur les aspects juridiques qui viennent d’être mentionnés, afin que l’expérience professionnelle qui suivra puisse en faire à bref délai un acteur suffisamment opérationnel dans ce secteur
Programme – contenu de l'UE :
Cours : Introduction à la propriété intellectuelle et tableau général des différents objets de propriété intellectuelle, avec un aperçu de leur régime. Le sujet de la protection du savoir-faire. – La protection des bases de données ; la protection des logiciels et la question de la protection des méthodes. Etude approfondie du brevet. Définition de la matière brevetable ; conditions de brevetabilité – Organisation de la protection : brevet français, brevet européen et brevet unitaire ; demandes internationales ; aspects de droit américain – Brevets de produits, brevets de procédés, brevets de perfectionnement –. Effets du brevet. L’action en contrefaçon.
Travaux Pratiques 10 h
En savoir plusTravaux Dirigés 20 h
En savoir plusUE 30 h - 4 Crédits ECTS
AUDREY OUDIN
Objectifs pédagogiques : Intégrer le principe de transfert des connaissances biotechnologiques développées en laboratoire au développement industriel en particulier dans le domaine de la biocatalyse et de la bioproduction en cellules dites « usines » ou en macro-organismes.
Compétences acquises : Les étudiants acquerront dans un premier temps les notions de base biologique de la biocatalyse et de la bioproduction ainsi que des méthodes biotechnologiques associées. Dans ce contexte seront abordées les notions de base d’ingénierie métabolique. Un deuxième volet concernera la compréhension des étapes d’une chaine de production depuis le stade pilote jusqu’à la production industrielle en bioréacteur. Enfin les étudiants acquerront également les concepts et méthodes de production de molécules développées à partir d’organismes végétaux ou animaux modifiés génétiquement.
Programme – contenu de l'UE :
TD : Principe de la biocatalyse - Concept de la cellule usine – Introduction à la l’ingénierie métabolique - Production de protéines recombinantes - Culture et bioproduction en milieu contrôlé de type bioréacteur – transferts à l’échelle industrielle - Transformation génétique des animaux et des végétaux à des fins de bioproduction. Principe et exemples d’application.
Les TD feront appel à une forte participation des étudiants (exposés, notes de synthèse, développement de mini cours…). Possibilité d’intervention de conférenciers suivi d’ateliers de travail autour des thématiques abordées.
TP : Illustration de la méthodologie mise en œuvre pour la bioproduction d’un métabolite ou d’une protéine recombinante en cellule et en plante entière.
UE 10 h - 2 Crédits ECTS
FRANCOIS-XAVIER TESTU
Objectifs pédagogiques : Intégrer le principe de transfert des connaissances biotechnologiques développées en laboratoire au développement industriel en particulier dans le domaine de la biocatalyse et de la bioproduction en cellules dites « usines » ou en macro-organismes.
Compétences acquises : Les étudiants acquerront dans un premier temps les notions de base biologique de la biocatalyse et de la bioproduction ainsi que des méthodes biotechnologiques associées. Dans ce contexte seront abordées les notions de base d’ingénierie métabolique. Un deuxième volet concernera la compréhension des étapes d’une chaine de production depuis le stade pilote jusqu’à la production industrielle en bioréacteur. Enfin les étudiants acquerront également les concepts et méthodes de production de molécules développées à partir d’organismes végétaux ou animaux modifiés génétiquement.
Travaux Dirigés 30 h
En savoir plusUE 30 h - 3 Crédits ECTS
Prérequis : anglais de niveau M1 (B2 minimum)
Objectifs pédagogiques : A partir des acquis des UE disciplinaires et grâce à un travail en partie commun avec les étudiants étrangers du parcours IDOH, maîtriser de façon pratique l’anglais spécifique scientifique.
Compétences acquises : Lecture et synthèse d’articles - Rédaction et présentation orale de textes scientifiques – Communication orale.
Programme – contenu de l'UE : Travail écrit et oral sur des thématiques scientifiques en lien avec une des unités d’enseignement disciplinaire – Présentation d’exposés scientifiques en anglais – analyse et synthèse d’articles scientifiques
Cours Magistral 22 h
En savoir plusTravaux Dirigés 8 h
En savoir plusUE 30 h - 2 Crédits ECTS
FRANCOIS-XAVIER TESTU
Objectifs pédagogiques : Permettre aux étudiants de disposer d’un savoir-faire en matière de contrats spécialisés, consacrés à la valorisation des résultats de la recherche, avec une conscience suffisante des sujets bioéthiques
Compétences acquises : Qualification des contrats en cause ; identification des principaux aspects du régime juridique (droit contractuel, règles bioéthiques, droit de la concurrence, contraintes internationales) ; méthode rédactionnelle
Programme – contenu de l'UE :
Cours : Contrats étudiés : Stratégie et rédaction des MTA (Material transfer agreements) – Opérations relatives à la constitution des collections de ressources biologiques – Protection des données personnelles – Etude spécifique de contrats spécialisés : Contrats de prestation de service de recherche – Contrats de recherche en collaboration - Contrats de transfert de technologie (contrats de licence de brevet et /ou de savoir-faire).
UE 20 h - 3 Crédits ECTS
FRANCOIS-XAVIER TESTU
Objectifs pédagogiques : Donner aux étudiants, pour le domaine clef de la R & D, une connaissance suffisamment précise des cadres juridiques et un aperçu sérieux de la pratique.
Compétences acquises : A l’issue de cet enseignement, l’étudiant devra : - Connaître les cadres juridiques de la recherche, la définition des phases d’expérimentation des produits en développement, et les systèmes d’autorisation (« Regulatory ») - Etre sensible aux règles de protection des personnes et de l’environnement, et aux contraintes multiples que les systèmes normatifs instituent à ce sujet, en matière de sécurité et de responsabilité.
Programme – contenu de l'UE :
Cours : éthique de la recherche-protection internationale des données personnelles - tests précliniques - recherche biomédicale – Autorisations de mise sur le marché - règles de sécurité (matériel biologique et OGM) - responsabilité du fait des OGM - responsabilité du fait des produits
Outils juridiques: Bioéthique de la recherche. Législation relative aux OGM (sécurité et responsabilité). Protection des animaux d’expérimentation. Caractérisation des essais cliniques et organisation contractuelle de la recherche biomédicale. Responsabilité et assurance en matière d’essais cliniques. Notion de médicament à usage humain. Les dispositifs médicaux. Réglementation relative aux autorisations de mise sur le marché (règles françaises, règles européennes, normes internationales, droit américain) ; articulations entre AMM et droits de propriété intellectuelle. Médicaments princeps, médicaments génériques et biosimilaires.
Droit de la cosmétique. Médicaments et produits cosmétiques. La protection des flagrances.
Règles de responsabilité du fait des produits.
UE 10 h - 2 Crédits ECTS
FRANCOIS-XAVIER TESTU
Objectifs pédagogiques : Rappeler aux étudiants les fondamentaux de la société commerciale, et introduire de façon pratique la question essentielle du financement de l’activité. Compétences acquises : A l’issue de cet enseignement, l’étudiant devra : être sensibilisé aux contraintes financières liées à la création puis au fonctionnement d’une entreprise, spécialement lorsqu’elle consacre un important budget à l’investissement, en particulier celui de la recherche et de la protection par la propriété industrielle, ainsi qu’à la diversité des outils juridiques qui constituent le support des modes de financement ; être en mesure de s’orienter sur le sujet de la création d’entreprise et le financement à l’amorçage, selon les systèmes disponibles - comprendre les enjeux des choix liés à la structure de l’entreprise par rapport à son activité.
Programme – contenu de l'UE :
Cours : l’économie fondamentale de la société commerciale ; les droits sociaux ; la composition du bilan ; le résultat ; les augmentations de capital : les capitaux propres ; haut du bilan et bas de bilan ; comparaison entre titres de capital et obligations ; caractérisation des titres d’accès différés au capital ; le capital-développement et le capital-risque ; les subventions ; le crédit d’impôt-recherche.
Cours Magistral 13 h
En savoir plusTravaux Dirigés 2 h
En savoir plus10 h
En savoir plusUE 25 h - 2 Crédits ECTS
LAURENCE DOUZIECH
Objectifs pédagogiques : Préparer les étudiants à la prise de parole devant un jury ou un groupe que ce soit pour un entretien afin d’obtenir un stage ou un emploi, ou que ce soit pour animer un groupe comme par exemple en réunion.
Compétences acquises : Capacité à prendre la parole en public, à animer des réunions et à travailler en équipe. Capacité de se mettre en valeur pour l’obtention d’un stage. Comprendre les principes de la valorisation à travers les métiers sur lesquels débouchent les formations
Programme – contenu de l'UE :
Cours : Les bases des techniques de la communication interne et externe en entreprise (gestion de la relation interpersonnelle en situation professionnelle). Maitrise des outils de communication (médias, outils électroniques interactifs) : les mécanismes de la communication interpersonnelle, les exigences de la communication orale, l’intervention orale en public - Les techniques de la gestion de réunion - Carrière et entretien d'embauche : principe vue par une Directrice de ressources humaines
TD : Préparation à un entretien (entretien devant une DRH et analyse) - Mise en situation de la gestion et animation de réunion : prise de rôles différents - Présentation de structures de valorisation (SATT, FIST, INRA transfert, cellule de valorisation). - la valorisation: établissement de contrats en partenariat avec les chercheurs, recherche de partenaires, assistance aux brevets….Rôle de structures de valorisation au sein d’une organisation - Réalisation d’une fiche métier.
UE 20 h - 2 Crédits ECTS
HADI SLIM
Objectifs pédagogiques : Donner aux étudiants une connaissance du contexte juridique et financier dans lequel évoluent les entreprises ; les familiariser avec les mécanismes praticables et les contraintes légales.
Compétences acquises : A l’issue de cet enseignement, l’étudiant devra : - être sensibilisé aux contraintes financières liées à la création puis au fonctionnement d’une entreprise lorsqu’elle consacre un important budget à l’investissement, en particulier celui de la recherche et de la protection par la propriété industrielle, ainsi qu’à la diversité des outils juridiques qui constituent le support des modes de financement
Programme – contenu de l'UE :
Cours enseigné par des professionnels : Les cadres juridiques du financement de l'activité ; la décision d’investissement ; les décisions d'affectation du résultat - Les prêts et emprunts obligataires et les systèmes de garanties spécifiques ; le financement de l'activité de recherche et de développement par le haut du bilan (fonds propres : augmentations de capital, émission de titres complexes) les subventions intra-groupe - Cessions d'actions ; Valorisation de l'entreprise ; Rachats et Fusions - Introduction au droit des marchés financiers ; Entrée en bourse et appel public à l'épargne ; Marchés financiers spécialisés dans les nouvelles technologies.
UE 25 h - 3 Crédits ECTS
HADI SLIM
Objectifs pédagogiques : Familiariser les étudiants avec la rédaction des contrats d’affaires, en français, essentiellement dans le contexte international
Compétences acquises : Identification des stipulations contractuelles utiles selon le type de contrat et le droit applicable ; stratégie et méthode des choix rédactionnels
Programme – contenu de l'UE :
Cours : Les accords précontractuels ; la confidentialité des négociations ; les instruments de négociation ; les clauses interprétation ; aspects généraux de la rédaction contractuelle ; les clauses de changement de contrôle ; les clauses de non-concurrence ; Conventions sur la responsabilité contractuelle ; les clauses relatives à la prescription ; les clauses pénales ; les clauses de prix ; les clauses d’indexation ; les clauses de force majeure ; les clauses de hardship ; les clauses de renégociation du contrat ; les clauses d’offre concurrente ; la clause du client le plus favorisé ; les clauses de premier refus et les pactes de préférence.
UE 25 h - 3 Crédits ECTS
HADI SLIM
Objectifs pédagogiques : Familiariser les étudiants avec la rédaction des contrats d’affaires, en français, Objectifs pédagogiques : Familiariser les étudiants avec la rédaction des contrats d’affaires en anglais, essentiellement dans le contexte international
Compétences acquises : Identification des stipulations contractuelles utiles selon le type de contrat et le droit applicable ; stratégie et méthode des choix rédactionnels
Programme – contenu de l'UE :
Cours enseigné en anglais : Jurisdiction and applicable law ; UNIDROiT principles ; drafting and negotiating international contracts ; letters of intent, MOUs and terms sheets ; communication with clients concerning contract modifications. Choice of law and choice of court clauses in a business scenario. Methods for solving disputes ; international arbitration ; Hague Convention of 2005 (on Choice of Court Agreements) ; ADR and arbitration clauses ; using the ICC Model Commercial Agency Contract
Cours Magistral 8 h
En savoir plusTravaux Pratiques 17 h
En savoir plusUE 25 h - 2 Crédits ECTS
L’objectif de cette nouvelle UE à renommer et surtout à requalifier est d’initier les étudiants à l’utilisation d’outils bio-informatiques (base donnés, logiciels de recherche, …) pour des applications liées à leur spécialisation telles que la recherche de brevets au sein de bases de données dédiées, la recherche d’antériorité éventuellement sur des inventions en vue de faire une demande de brevet, la réalisation d’un schéma d’analyse par paysage brevet. En parallèle, un panorama du système institutionnel français de la recherche et de sa valorisation par l’intermédiaire de structures dédiées telles que les cellules de valorisation des structures académiques (université, CNRS, INRA, INSERM, CHU, …..) et les SATT qui sont à même d’utiliser de nombreux outils informatiques pour la veille et la gestion de l’innovation.
En savoir plusCours Magistral 20 h
En savoir plusTravaux Dirigés 10 h
En savoir plusUE 30 h - 3 Crédits ECTS
AUDREY OUDIN
Objectifs pédagogiques : Donner aux étudiants les connaissances et les compétences au niveau moléculaire et cellulaire, pour exploiter les potentialités des organismes vivants, et plus particulièrement les plantes, les animaux et les algues, dans des procédés allant de l’échelle laboratoire à l’échelle industrielle tout en intégrant les contraintes en amont et en aval et en favorisant l’innovation.
Compétences acquises : Connaissance des techniques moléculaires et cellulaires permettant d’obtenir des OGM végétaux et animaux ainsi que leurs intérêts (atouts, contraintes, limites d’utilisation…). Connaissance des stratégies et les règles d’utilisation des outils biologiques : confinement, biosécurité....
Programme – contenu de l'UE :
Cours : L’utilisation des végétaux et des animaux en biotechnologie : notion de modèles pour la recherche fondamentale (médecine, agroalimentaire, environnement, biofuel ....), développement des techniques de transgénèses (Les technologies moléculaires permettant de manipuler les génomes), applications générales et exemples de transfert et de la création d’entreprises innovantes - Notions de Bioéthique - Protection des végétaux (COV) - Les Biotechnologies marines : applications développées à partir des algues et des microalgues.
TD : utilisation des différentes techniques, développer un protocole, étude et analyse d’articles
Cours Magistral 20 h
En savoir plusTravaux Dirigés 10 h
En savoir plusUE 30 h - 3 Crédits ECTS
AUDREY OUDIN
Objectifs pédagogiques : Faire acquérir aux étudiants les fondamentaux des développements biotechnologiques actuels utilisés dans les principales thérapies mises en œuvre chez l’homme ainsi que la production de biomédicaments. Etat des lieux des compétences actuelles et des développements possibles. Sensibiliser les étudiants aux problèmes éthiques posés
Compétences acquises :
Les étudiants seront en capacité de comprendre les concepts, les applications et aussi les enjeux des procédés biotechnologiques actuellement développés pour la santé humaine. Ce cours sera à mettre en liaison avec celui de la Propriété intellectuelle en tant qu’instrument de la recherche et du développement dans ce domaine.
Programme – contenu de l'UE :
Cours/ TD : - Les thérapies géniques et cellulaires : historique et avancées techniques. Les applications en cours. Les limites et perspectives ; -Assistance à la procréation : fécondation in vitro, transfert d’embryons. La bioéthique dans ce domaine. Les limites sociales et juridiques ; -Les cellules souches et les cellules IPS ; - Les vaccins nouvelles générations ; - les biomarqueurs ; - dopage nécessité et dérive transhumanisme ; - Biomédicaments dont en particulier les anticorps thérapeutiques. Un point sur la bioéthique sera également abordé.
Au cours de ces enseignements les étudiants auront accès à des Conférence de spécialistes – des visites de sites, et pourront avoir à élaborer des reportages / enquêtes en amont des cours.
Cours Magistral 20 h
En savoir plusTravaux Pratiques 30 h
En savoir plusUE 50 h - 2 Crédits ECTS
BENOIT ST-PIERRE
Objectifs pédagogiques : Faire acquérir aux étudiants une expertise sur les procédés et les méthodes utilisées afin d’assister les filières en demande d’une traçabilité sur les produits ou sur les matières premières. Définir le contexte juridique dans lequel opère ces approches.
Compétences acquises : Les étudiants acquerront les méthodes usuelles d’un point de vue théorique et par une approche pratique de caractérisation génomique et protéique d’un organisme vivant ou de ses dérivés : Capacité à identifier un “ transgène ” et Détection de protéines par test immunologique ou d’ADN par PCR quantitative sur de l’ADN génomique.
Programme – contenu de l'UE :
1 -Traçabilité chez les végétaux. Seront abordées les principaux moyens techniques utilisés et validés par la communauté : les tests immunologiques (présence de protéines dans le produit analysé), la PCR qualitative (détection de la présence d’un transgène dans le patrimoine génétique du végétal ou dans le produit fini); la PCR quantitative et le calcul du seuil de contamination par des OGM d’un échantillon donné (application dans l’agro-alimentaire, l’environnement, la médecine…). Application au contrôle qualité et à la détection d’OGM.
2 -Traçabilité dans les filières animales : Dans les filières bovine et ovine : Traçabilité génétique pour l’évaluation de la race ou des individus (mutation, polymorphisme, notion de marqueurs moléculaires) et aspect sanitaire. Dans la filière équine: production de pur-sang, filiation, contrôle qualité, enjeux économiques…...et Dans la filière aviaire : aspect sanitaire et qualité nutritive.
3 – Traçabilité dans la production de médicament ou produits parapharmaceutiques : lutte contre la contrefaçon (enjeux sanitaires et économiques) et garantie du respect de la réglementation de la qualité produit.
Dans chaque volet un point introductif sera fait sur le contexte juridique dans lequel ces approches de contrôle de filières sont mises en œuvre.
UE 6 h - 30 Crédits ECTS
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