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Version française L'université Recueil des actes

Conseil d'administration du 06 mars 2023

Délibérations du conseil d'administration du 06 mars 2023

Registre formalités CA 06.03.2023.pdf ( PDF , 217726 Ko )

Ordre du jour

Délibération 2023-12 approuvant le compte-rendu du conseil d'administration du 31 janvier 2023

Affaires financières

Délibération 2023-13 approuvant le compte financier et l'exécution budgétaire 2022
Délibération 2023-14 approuvant les propositions de la commission des moyens du 17 février 2023

Etudes et vie de l'étudiant

Délibération 2023-15 approuvant la création de la fonction de représentant des étudiants en situation de handicap

Ressources humaines

Délibération 2023-16 approuvant les lignes directrices de gestion relatives au régime indemnitaire des enseignants-chercheurs
Délibération 2023-17 approuvant les sections CNU éligibles au repyramidage des emplois de MCF
Délibération 2023-18 approuvant la cotation de postes dans le cadre du RIFSEEP

Affaires générales, juridiques et statutaires

Délibération 2023-19 approuvant la création du département d'anatomie
Délibération 2023-20 approuvant l'adhésion à une centrale d'achat
Délibération 2023-21 approuvant la délégation de pouvoir au Président pour signer des marchés publics
Délibération 2023-22 approuvant le recours au vote électronique pour des élections partielles
Délibération 2023-23 approuvant le bail commercial pour l'accueil de la DPNM et des PUFR

Délibération 2023-24 approuvant les motions relatives à la réforme des retraites

Dates
Créé le 7 mars 2023

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