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Version française L'université Recueil des actes

Conseil d'administration du 11 mars 2024

Délibérations du conseil d'administration du 11 mars 2024

Ordre du jour

Délibération 2024-18 approuvant le compte-rendu du conseil d'administration du 05 février 2024

Affaires générales, juridiques et statutaires

Délibération 2024-19 approuvant la modification des statuts de l'université
Délibération 2024-20 approuvant le recours au vote électronique pour les élections étudiantes
Délibération 2024-21 approuvant l'attribution d'une concession de logement pour nécessité absolue de service
Délibération 2024-22 approuvant l'adhésion de l'IAE au réseau IAE France

Affaires financières

Délibération 2024-23 approuvant le vote d'une motion relative à la réduction des crédits de la mission interministérielle recherche et enseignement supérieur
Délibération 2024-24 approuvant le compte financier et exécution budgétaire - Annexes
Délibération 2024-25 approuvant les propositions de la commission des moyens du 23 février 2024
Délibération 2024-26 approuvant la prise de participation au capital de la SCIC Bateau Ivre

Ressources humaines

Délibération 2024-27 approuvant le régime indemnitaire des enseignants-chercheurs, hospitalo-universitaires et enseignants du second degré 2023-2024
Délibération 2024-28 approuvant la modification de l'ASIU aide à la restauration

Etudes et vie de l'étudiant

Délibération 2024-29 approuvant le dossier d'accréditation de l'établissement à délivrer la formation de 2e cycle des études d'odontologie - Annexe

Dates
Créé le 12 mars 2024

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