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Décisions tarifaires 2023 - Autres

Liste des tarifs adressés en 2023 en application de la décision du conseil d'administration du 4 juillet 2016, renouvelé au conseil d'administration du 5 novembre 2018,modifié par  la délibération du conseil d’administration N°2021-52 du 07 juin 2021, approuvant la proposition de la commission des moyens du 28 mai 2021 de donner délégation à M. le Président de l’université pour fixer les tarifs des colloques sous conditions de vérifier au minimum l’équilibre prévisionnel de l’opération, vente de prestations, d’objets ou de matériels ainsi que la location de biens meubles ou immeubles.
  
UB ou service Détail du tarif "autres" Décision président date d'effet   NUMERO PJ DECISION CF RECAP ANNUEL
SUFCO Tarification Salon Nouvelle Vie Professionnelle 37 du 21 novembre 2023 27/06/2023 27/06/2023 Déc_psdt_Nouvelle Vie Professionnelle 37_signée.pdf
UTL Tarification de l'UTL pour l'année universitaire 2023-2024 26/06/2023 26/06/2023 Déc_psdt_Tarification de l'UTL pour l'année universitaire 2023-2024_signée.pdf
AFRVM Acceptation de don Association AT-ROVL 13/07/2023 13/07/2023 Déc_psdt_acceptation d'un don_AT-ROVL_signée.pdf
MEDECINE Acceptation de don Association Groupe d'Etude sur la Nutrition de l'Enfant de Tours GENET 13/07/2023 13/07/2023 Déc_psdt_Acceptation de don GENET_signée.pdf
SUAPS Tarification de stages pour l'année universitaire 2022-2023 20/07/2023 01/09/2022 Déc_psdt_stages 2022-2023_signée.pdf
SUAPS Tarification de stages applicable à partir du 01/09/2023 25/07/2023 01/09/2023 déc psdt stage à partir du 01 09 2023.pdf
EPU Acceptation d'un don de l'association ROADEF 28/09/2023 28/09/2023 Déc_psdt_don association ROADEF_signée
UT Tarification des ateliers à destination des personnels de l'université rentrée universitaire 2023-2024 28/09/2023 28/09/2023 Déc_psdt_Ateliers à destination des personnels 2023-2024_signée
SUAPS Tarification des cours à destination exclusive des personnels de l'université 28/09/2023 28/09/2023 Déc_psdt_cours à destination exclusive des personnels de l'université_signée
DRI Tarification de la participation des étudiants internationaux à l'organisation de visites culturelles par la Direction des Relations Internationales applicable à partir du 18 Septembre 2023 18/09/2023 18/09/2023 Déc_psdt_participation des étudiants internationaux à l'organisation de visites culturelles par la DRI
UT Sortie d'inventaire et mise aux enchères d'un bien 10/10/2023 10/10/2023 Déc_psdt_Sortie d'inventaire et mise aux enchères d'un bien_signée
ANATOMIE Acceptation de dons 18/12/2023 01/10/2023 Déc_psdt_Acceptation de dons_signée