Conseil d'administration du 14 décembre 2015

-------------------- COMPTE RENDU

Délibération n°2015-75 du 15/12/2015 approuvant à l’unanimité le compte rendu du Conseil d’administration du 9 novembre 2015 (pièce jointe)


-------------------- ORIENTATIONS STRATEGIQUES

Délibération n°2015-78 du 15/12/2015 approuvant par 20 voix pour et 1 contre:
-le plafond d'emplois pour 2016;
-les autorisations budgétaires;
-le compte de résultat prévisionnel 2016 de l'Université;
-la situation patrimoniale;
-les opérations pluriannuelles.
(pièce jointe)

--------------------AFFAIRES FINANCIERES

Délibération n°2015-79 du 15/12/2015 approuvant à l'unanimité les mesures ayant reçu un avis favorable de la commission des moyens. (pièce jointe)

-------------------- AFFAIRES GENERALES, JURIDIQUES ET STATUTAIRES

Délibération n°2015-80 du 15/12/2015 approuvant à l'unanimité M.Arnaud Giacometti en tant que représentant de l'Université de Tours au conseil d'administration de la COMUE Université confédérale Léonard-de-Vinci.

Délibération n°2015-81 du 15/12/2015 approuvant à l'unanimité le Plan de prévention et de prise en charge des violences et du harcèlement à l'Université.


--------------------RESSOURCES HUMAINES

Délibération n°2015-82 du 15/12/2015 approuvant à l'unanimité le règlement intérieur des comités de sélection.

Délibération n°2015-83 du 15/12/2015 approuvant par 15 voix pour et 5 abstentions la cartographie des emplois pour la mise en oeuvre du régime indemniatire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel;
à l'unanimité l'attribution d'une prime aux agents de catégorie C appartenant au groupe1.

Délibération n°2015-84 du 15/12/2015 approuvant à l'unanimité les modalités d'attribution de la prime de participation à la recherche scientifique et de la prime informatique.

Délibération n°2015-85 du 15/12/2015 approuvant à l'unanimité la liste des fonctions ouvrant droit au bénéfice de la prime de charges administratives et taux maximum d'attribution.
(Pièces jointes)

--------------------RECHERCHE, ETUDES DOCTORALES ET VALORISATION

Délibération n° 2015-76 du 15/12/2015 approuvant à l'unanimité les dispositions ayant reçu un avis favorable de la commission de la recherche du Conseil académique du 24 novembre 2015 (pièce jointe).


--------------------ETUDES, VIE DE L’ETUDIANT ET CULTURE

Délibération n°2015-77 du 15/12/2015 approuvant à l'unanimité les dispositions ayant reçu un avis favorable de la commission de la formation et de la vie universitaire du Conseil académique du 3 décembre 2015 (pièces jointes).