Conseil d'administration du 17 mars 2014

---------- COMPTE RENDU

Délibération n°2014-12 du 18/03/2014 approuvant à l’unanimité le compte rendu du Conseil d’administration du 17 février 2014 (pièce jointe).


---------- ORIENTATIONS STRATEGIQUES

Délibération n°2014-13 du 18/03/2014 approuvant :
- à l’unanimité le compte financier de l’Université et l’affectation du résultat excédentaire au compte 1068-réserves pour un montant + 4 574 137,21 € ;
- par 19 voix pour et 2 abstentions le compte financier de la Fondation Rabelais et l’affectation du résultat excédentaire au compte 1068-réserves pour un montant de + 53 977,78 € ;
- à l’unanimité le rapport sur la délégation du Président consentie par le Conseil en matière financière et de valider ainsi la prise en compte des écritures comptabilisées par l’agent comptable au titre de 2013.


---------- AFFAIRES FINANCIERES

Délibération n°2014-14 du 18/03/2014 approuvant à l’unanimité les propositions ayant reçu un avis favorable de la commission des moyens (pièce jointe).


---------- RECHERCHE, ETUDES DOCTORALES ET VALORISATION

Délibération n°2014-15 du 18/03/2014 approuvant à l’unanimité les propositions ayant reçu un avis favorable du Conseil scientifique du 18 février 2014 (CR CS) (annexes).


---------- ETUDES, VIE DE L'ETUDIANT ET CULTURE

Délibération n°2014-16 du 18/03/2014 approuvant par 20 voix pour et 1 abstention les propositions ayant reçu un avis favorable du Conseil des études et de la vie universitaire du 27 février 2014 (CR CEVU) (annexes).


---------- RESSOURCES HUMAINES

Délibération n°2014-17 du 18/03/2014 approuvant à l’unanimité l’utilisation des emplois vacants d’enseignants du second degré pour la rentrée 2014 (pièce jointe).

Délibération n°2014-18 du 18/03/2014 approuvant à l’unanimité la procédure d’enquête en cas de suspicion de harcèlement moral (pièce jointe).


---------- AFFAIRES GENERALES, JURIDIQUES ET STATUTAIRES

Délibération n°2014-19 du 18/03/2014 approuvant à l’unanimité la convention avec la ville de Fondettes relative à l’université du temps libre (pièce jointe).

Délibération n°2014-20 du 18/03/2014 relative à l’élection de M. Roger Fontaine en tant que directeur de l’université du temps libre.


---------- QUESTIONS DIVERSES

Délibération n°2014-21 du 18/03/2014 approuvant à l’unanimité la désignation de Mme Elisabeth Huguet en tant que chargée de mission « recherche internationale ».

Délibération n°2014-22 du 18/03/2014 approuvant à l’unanimité la convention de financement avec le Centre hospitalier régional universitaire de Tours pour l’année 2014.