Conseil d'administration du 3 novembre 2014

---------- COMPTE RENDU

Non approuvé (pièce jointe)

---------- ORIENTATIONS STRATEGIQUES

Délibération n°2014-61 du 04/11/2014 approuvant par 21 voix pour et 1 abstention la répartition des masses du budget 2015 (pièce jointe).

---------- AFFAIRES FINANCIERES

Délibération n°2014-60 du 04/11/2014 approuvant par 21 voix pour et 1 abstention le budget rectificatif n°2 de 2014 (pièces jointes).

Délibération n°2014-62 du 04/11/2014 approuvant par 21 voix pour et 1 abstention le compte rendu de la commission des moyens ((CM 10/10/2014) (CM 24/10/2014)).

---------- RESSOURCES HUMAINES

Délibération n°2014-65 du 04/11/2014 approuvant à l’unanimité l’utilisation des emplois de personnels BIATSS vacants au cours de l’année universitaire 2015-2016 (pièce jointe).

Délibération n°2014-66 du 04/11/2014 approuvant à l’unanimité les concessions de logement pour l’année 2015 (pièce jointe).

Délibération n°2014-67 du 04/11/2014 approuvant par 19 voix pour, 1 contre et 2 abstentions la possibilité pour les maîtres de conférences primo arrivants d’obtenir une décharge maximale de service de 32 heures équivalent T. D lors de leur première année d’exercice.

---------- RECHERCHE, ETUDES DOCTORALES ET VALORISATION

Délibération n°2014-69 du 04/11/2014 approuvant à l’unanimité les dispositions approuvées par la commission recherche du Conseil académique du 23 septembre 2014 (pièce jointe).

Délibération n°2014-70 du 04/11/2014 approuvant à l’unanimité les dispositions approuvées par la commission recherche du Conseil académique du 14 octobre 2014, à l’exception du point intitulé « La mention ‘Félicitations du jury’ dans la délivrance du doctorat » (pièces jointes).

---------- AFFAIRES GENERALES, JURIDIQUES ET STATUTAIRES

Délibération n°2014-63 du 04/11/2014 approuvant par 19 voix pour et 1 abstention la convention constitutive du GIP RECIA (pièces jointes).

Délibération n°2014-64 du 04/11/2014 approuvant à l’unanimité la charte d’utilisation du réseau informatique (pièce jointe).